Les visiteurs du site reconnaissent avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engagent à les respecter avant toute connexion au site.
1 - Mise en garde technique
Les visiteurs du site reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site. A cet effet, les visiteurs reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.
2 - Propriété
Le site appartient à TGA Production :
TGA Production
49 Boulevard Preuilly
37000 Tours
Tél : +33 2 46 65 61 91
3 - Design & Développement
Design & Développement : Ackwa - MODX Revolution
4 - Gestion et hébergement
Le directeur de la publication du site est : Thierry Gautier, en sa qualité de gérant de la société TGA Production. Le présent site a été réalisé et est hébergé par la société Ackwa. Son modèle est conforme aux standards du W3C.
5 - Loi informatique, fichiers et libertés
En application des dispositions de la loi du 6 janvier 1978, les éventuelles informations recueillies ne sont destinées qu'à la gestion de notre service. Ces informations ne peuvent être cédées à des organismes extérieurs.
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6 - Autorisations de reproduction de contenus
On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les éventuels musiques ou sons, dont le site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.
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